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Bulletins de la qualité des données - 2004

Les bulletins de la Qualité des données (QD) sont publiés afin de communiquer des renseignements sur la qualité des données et sur les déclarations aux sociétés qui présentent des données au BAC. Les bulletins QD peuvent se rapporter à un ou plusieurs plans statistiques ou à un projet précis tel que le projet Véhicules non assurés (VNA). À noter : Tous les bulletins relatifs au projet VNA sont en anglais seulement.

Le tableau qui suit dresse la liste de tous les bulletins pour 2004. Cliquez sur le numéro du bulletin pour ouvrir la version PDF.

Plan/Projet Nº du bulletin Publié le Objet
Tout DQ 2004-12 10 décembre 2004 Calendrier de production du BAC durant la période des Fêtes
Automobile DQ 2004-11 9 décembre 2004 Déclarations concernant Plan statistique automobile (PSA) du Nouveau-Brunswick
Automobile DQ 2004-10 15 novembre 2004 Soumissions par lots et Demandes d'IALO À compter du : 16 novembre 2004
Automobile DQ 2004-09 15 octobre 2004 Déclaration aux termes du Plan statistique automobile (PSA) de l’Alberta
Automobile DQ 2004-08 22 septembre 2004 Modifications apportées au Plan statistique automobile (PSA) pour le
Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse
Tout DQ 2004-07 27 juillet 2004 Modifications apportées aux manuels Plan statistique et Documentation des règles de contrôle
Automobile DQ 2004-06 30 juin 2004 Changements au Plan statistique automobile (PSA) reportés
Automobile DQ 2004-05 10 mai 2004 Correction des erreurs en assurance automobile
Automobile DQ 2004-04 29 mars 2004 Modifications apportées au Plan statistique automobile (PSA)
Automobile DQ 2004-03 16 février 2004 Manière correcte de déclarer le compte de sinistres – Plans statistiques automobiles
Automobile DQ 2004-02 19 janvier 2004 Modifications apportées au Plan statistique automobile (PSA)
Tout DQ 2004-01 12 janvier 2004 Rapprochment Annuel Des Soldes - Année Civile 2003

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