L’assurance mot à mot

Le langage de l’assurance peut être plutôt complexe et déroutant. Vous trouverez ci-dessous des termes d’assurance fréquemment utilisés ainsi que leur sens. Les professionnels d’assurance avec qui vous faites affaire devraient être en mesure de vous expliquer le sens de ces termes. Si vous ne comprenez pas, n’hésitez pas à poser des questions!

« Ces renseignements ne sont fournis qu'à titre d'information et ils ne doivent pas servir à la formulation d'opinions ni à la prise de décisions touchant la couverture offerte. »

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B

Bail

Contrat par lequel une personne physique ou morale (le bailleur, loueur ou locateur) cède, pour une durée déterminée, le droit d'usage d'un bien à une autre personne (le preneur ou locataire) contre une somme d'argent (le loyer), conformément aux conditions stipulées dans le contrat ou par la loi.

Barème

Pour l'établissement du tarif, le barème sert à déterminer un tarif.

Bâtiment vacant

Propriété sans occupants ni biens meubles. Voir également Lieux inoccupés.

Biens personnels

Biens détenus par une personne autres que les biens immobiliers ou bâtiments (non rattachés au terrain). S'entend souvent des biens couverts par une assurance habitation.

Bonne foi

La plupart des contrats ordinaires sont des contrats de bonne foi. Les contrats d'assurance sont passés avec la bonne foi la plus entière. Cela sous-entend un degré d'honnêteté supérieur à celui qui est normalement requis pour la plupart des contrats commerciaux ordinaires.

Bonne foi absolue

Expression dans un document juridique faisant appel aux normes les plus strictes en matière d'intégrité de la part de l'assuré et de l'assureur.

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