Il est possible qu'il existe des véhicules avec double NIV et / ou NIV saisies de façon incorrecte.
L'information tirée de la base de données est fourni «tel quel» et IBC et ses membres ne font pas, et activement déclinent toute, garantie, représentation ou condition que ce soit, expresse ou implicite, en ce qui concerne l'information, y compris en ce qui concerne la précision , l'exhaustivité ou la validité de ces données, et toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un particulier, ou toute garantie découlant de transaction, d'usage du commerce ou de la loi.
L'utilisateur de ces informations ne doit faire aucune représentation, garantie ou condition à un tiers, soit directement, indirectement ou par omission sur l'exactitude ou l'exhaustivité de l'information, autre que dans la mesure où la première autorisée par écrit par le BAC.
En cochant un VIN contre cette base de données, vous acceptez de ne pas tenir le Bureau d'assurance du Canada, ses employés, le conseil d'administration, membres, agents ou toute autre entité qui a fourni cette information au BAC, responsable pour une raison quelconque à la suite de votre utilisation de cette information, y compris, mais sans s'y limiter, si l'information se révèle être inexacts.
Pour continuer votre enquête pour savoir si un NIV est dans la base de données, vous devez accepter et accepter ces Termes et Conditions d'utilisation.
La base de données IBC VIN est rendu possible grâce à la collaboration de participants membres du CIB.